Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A N I +
GARROS Alain

Numéro de dépôt :
94545343
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque A N I +

Déposée le 9 novembre 1994 par GARROS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A N I + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est GARROS Alain, domicilié(e) Chemin Rural NO 1, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARROS Alain - France.

La marque A N I + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A N I + est expirée depuis le 9 novembre 2004.


GARROS Alain - Chemin Rural NO 1, 34500 BEZIERS - France


GARROS Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

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