Déposée le 21 mai 2012 par mademoiselle Garrisson Laurence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le divan de la déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est mademoiselle Garrisson Laurence domicilié(e) batiment cour, 92 rue de Lévis - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Garrisson Laurence domicilié(e) batiment cour, 92 rue de Lévis - 75017 - PARIS - France.
La marque Le divan de la déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le divan de la déco est expirée depuis le 21 mai 2022.
Garrisson Laurence a également déposé les autres marques suivantes : La Décorruptible
Mle Garrisson Laurence - batiment cour, 92 rue de Lévis - 75017 - PARIS - France
Mle Garrisson Laurence - batiment cour, 92 rue de Lévis - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; analyse de systèmes informatiques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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