Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'AIL-LOUX DE PROVENCE
Mme GARRIONE NATHALIE

Numéro de dépôt :
3925032
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
C\'AIL-LOUX DE PROVENCE de GARRIONE NATHALIE

Présentation de la marque C'AIL-LOUX DE PROVENCE

Déposée le 6 juin 2012 par madame GARRIONE NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'AIL-LOUX DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est madame GARRIONE NATHALIE domicilié(e) 7 chemin de ronde - 26740 - SAUZET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Garrione Nathalie domicilié(e) 7 chemin de ronde - 26740 - SAUZET - France.

La marque C'AIL-LOUX DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'AIL-LOUX DE PROVENCE est expirée depuis le 6 juin 2022.

GARRIONE NATHALIE a également déposé les autres marques suivantes : Les SMILEYS de PROVENCE , Le planté de baton


Mme GARRIONE NATHALIE - 7 chemin de ronde - 26740 - SAUZET - France


Mme Garrione Nathalie - 7 chemin de ronde - 26740 - SAUZET - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; sucreries ; biscuiterie destinée notamment à l'apéritif et éventuellement à l'accompagnement de salades et plats préparés.