Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANCHE LOISIRS
GARRIGUES épouse DAVY, Danièle, Andrée, Lucie

Numéro de dépôt :
1055051
Date de dépôt :
13/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Coutances

Présentation de la marque MANCHE LOISIRS

Déposée le 13 janvier 1978 par GARRIGUES épouse DAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Coutances), la marque française « MANCHE LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARRIGUES épouse DAVY, Danièle, Andrée, Lucie, domicilié(e) la lande de Prémesnil, 50660 Quettreville sur Sienne. - France.

La marque MANCHE LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MANCHE LOISIRS est expirée depuis le 13 janvier 1988.


GARRIGUES épouse DAVY, Danièle, Andrée, Lucie - la lande de Prémesnil, 50660 Quettreville sur Sienne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003

Maisons modulaires composées d'éléments à assembler soi-même, camping cars, maisons mobiles pour collectivités et professionnels, logements et bureaux de chantier.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.