Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'APRES VILLA...
Numéro de dépôt :
1311138
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
31/05/1995
Présentation de la marque L'APRES VILLA...
Déposée le 31 mai 1985 par GARRIGUES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « L'APRES VILLA... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'APRES VILLA... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311138.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APRES VILLA... est expirée depuis le 31 mai 1995.
GARRIGUES Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44