Déposée le 21 avril 1994 par Garret DELCOURT, Pascale DELCOURT, Thierry SANCHEZ, Maya SANCHEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANCE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Les déposants sont Garret DELCOURT, domicilié(e) 31 Rue de Verneuil, 60300 APREMONT - France, Pascale DELCOURT, domicilié(e) 31 Rue de Verneuil, 60300 APREMONT - France, Thierry SANCHEZ, domicilié(e) La Féranderie, Hameau le Ruth, 77620 Egreville - France, Maya SANCHEZ, domicilié(e) La Féranderie Hameau le Ruth, 77620 Egreville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.
La marque DANCE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANCE SYSTEM est expirée depuis le 21 avril 2004.
Garret DELCOURT - 31 Rue de Verneuil, 60300 APREMONT - France
Pascale DELCOURT - 31 Rue de Verneuil, 60300 APREMONT - France
Thierry SANCHEZ - La Féranderie, Hameau le Ruth, 77620 Egreville - France
Maya SANCHEZ - La Féranderie Hameau le Ruth, 77620 Egreville - France
Cabinet FROMAGEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48
Inscription le 31 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188176 - Publication au BOPI 1995-07-31
Inscription le 17 juin 2003 - Changement de dénomination n°372166 - Publication au BOPI 2003-06-17
Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372165 - Publication au BOPI 2003-06-17
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Tout support pour enregistrement ou reproduction de sons et images.Appareils et instruments électriques ou électroniques pour l'audio-visuel.Photographies, films, imprimés, revues, publications.Edition, éducation, enseignement, loisirs, divertissement.Location disques ou cassettes audiovisuels ou films
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DANCE SYSTEM"
