Déposée le 2 février 1999 par GARREAU JEAN-JAMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOCTEUR BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est GARREAU JEAN-JAMES, domicilié(e) Le SOJAMI, BP 109, Agropole, 47931 Agen Cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-JAMES GARREAU - France.
La marque DOCTEUR BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTEUR BIO est expirée depuis le 2 février 2009.
GARREAU JEAN-JAMES a également déposé les autres marques suivantes : LE SOJAMI , LE SOJAMI , LE SOFU
GARREAU JEAN-JAMES - Le SOJAMI, BP 109, Agropole, 47931 Agen Cedex 9 - France
JEAN-JAMES GARREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; malt. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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