Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTIEME CIEL
Monsieur GARREAU Gérard

Numéro de dépôt :
1422834
Date de dépôt :
14/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/1997

Présentation de la marque SEPTIEME CIEL

Déposée le 14 août 1987 par monsieur GARREAU Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTIEME CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GARREAU Gérard domicilié(e) 67, rue du Ranelagh, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque SEPTIEME CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTIEME CIEL est expirée depuis le 14 août 1997.


Monsieur GARREAU Gérard - 67, rue du Ranelagh, 75016 PARIS. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].