Déposée le 29 juillet 1991 par GAROT Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCIENCES NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GAROT Jean-Claude, domicilié(e) 87, rue Keyenveld - 1050 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque SCIENCES NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
.Produits de l'imprimerie;publications;journaux, revues, périodiques et livres;brochures;affiches;manuels, répertoires, albums, calendriers;almanachs;images;décalcomanies;reliures et articles pour reliures;photographies;cartes géographiques, cartes postales;plans;enveloppes, pochettes et sacs en papier pour l'emballage;serviettes et tapis de table en papier;boîtes en carton ou en papier.Education et divertissement;publication, édition, distribution et abonnement de journaux, de revues et de livres;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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