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Marques déposées par GARON Louise
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MAURICE DESCOMBES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAURICE DESCOMBES
GARON Louise, veuve de Maurice DESCOMBES
DESCOMBES Gérard
DESCOMBES Christian

Numéro de dépôt :
1474181
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2028

Présentation de la marque MAURICE DESCOMBES

Déposée le 27 juin 1988 par GARON Louise, DESCOMBES Gérard, DESCOMBES Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAURICE DESCOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont GARON Louise, veuve de Maurice DESCOMBES domicilié(e) Le Bourg, 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France, DESCOMBES Gérard domicilié(e) Lieudit Le Ribouillon - 69430 - QUNCIE-EN-BEAUJOLAIS - France, DESCOMBES Christian domicilié(e) 130 chemin du Vialat - 30114 - BOISSIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAURICE DESCOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAURICE DESCOMBES arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.


GARON Louise, veuve de Maurice DESCOMBES - Le Bourg, 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France

DESCOMBES Gérard - Lieudit Le Ribouillon - 69430 - QUNCIE-EN-BEAUJOLAIS - France

DESCOMBES Christian - 130 chemin du Vialat - 30114 - BOISSIERES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374399 - Publication au BOPI 2008-05-29

Inscription le 28 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473537 - Publication au BOPI 2008-03-28

Renouvellement sans limitation n°2112930 - Publication au BOPI 1998-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677081 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27

Des vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.