Déposée le 15 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) garo import
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « dirtbike »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) garo import domicilié(e) 102 avenue aristide briand - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 966 868 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, garo import domicilié(e) 102 avenue aristide briand - 92120 - MONTROUGE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
garo import, sarl - 102 avenue aristide briand - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 490966868
garo import - 102 avenue aristide briand - 92120 - MONTROUGE - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575701 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils de locomotion par air ou par eau ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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