Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE ZANT
GARNMENTS, SARL

Numéro de dépôt :
3964627
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2022
DE ZANT de GARNMENTS

Présentation de la marque DE ZANT

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARNMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE ZANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARNMENTS domicilié(e) 2 RUE DES JARDINS - 67440 - MARMOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARNMENTS domicilié(e) 2 RUE DES JARDINS - 67440 - MARMOUTIER - France.

La marque DE ZANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE ZANT est expirée depuis le 29 novembre 2022.


GARNMENTS, SARL - 2 RUE DES JARDINS - 67440 - MARMOUTIER - France


GARNMENTS - 2 RUE DES JARDINS - 67440 - MARMOUTIER - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.