Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D'ART D'ART
Numéro de dépôt :
1623591
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2000
Présentation de la marque D'ART D'ART
Déposée le 24 octobre 1990 par GARNIER THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ART D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D'ART D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ART D'ART est expirée depuis le 24 octobre 2000.
GARNIER THIERRY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14