Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE SET FRAICHEUR "
S.A. GARNIER THIÉBAUT SOCIÉTÉ DE TISSAGES DE GÉRARDMER

Numéro de dépôt :
1755716
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/11/2000

Présentation de la marque " LE SET FRAICHEUR "

Déposée le 19 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GARNIER THIÉBAUT SOCIÉTÉ DE TISSAGES DE GÉRARDMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " LE SET FRAICHEUR " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARNIER THIÉBAUT SOCIÉTÉ DE TISSAGES DE GÉRARDMER domicilié(e) 11 Bd DE GRANGES, 88401 GÉRARDMER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN Luc ARRIVÉ CHEF DE PRODUIT - France.

La marque " LE SET FRAICHEUR " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE SET FRAICHEUR " est expirée depuis le 19 novembre 2000.


S.A. GARNIER THIÉBAUT SOCIÉTÉ DE TISSAGES DE GÉRARDMER - 11 Bd DE GRANGES, 88401 GÉRARDMER CEDEX - France


JEAN Luc ARRIVÉ CHEF DE PRODUIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.