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Marques déposées par monsieur garnier serge
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Bragance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bragance
M. garnier serge

Numéro de dépôt :
4113355
Date de dépôt :
25/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/08/2024
Bragance de garnier serge

Présentation de la marque Bragance

Déposée le 25 août 2014 par monsieur garnier serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bragance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est monsieur garnier serge domicilié(e) 74 chemin de la tribaudière - 01340 - SAINT DIDIER D'AUSSIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. garnier serge domicilié(e) 74 chemin de la tribaudière - 01340 - SAINT DIDIER D'AUSSIAT - France.

La marque Bragance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bragance est expirée depuis le 25 août 2024.


M. garnier serge - 74 chemin de la tribaudière - 01340 - SAINT DIDIER D'AUSSIAT - France


M. garnier serge - 74 chemin de la tribaudière - 01340 - SAINT DIDIER D'AUSSIAT - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651746 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.