Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP LABEL
GARNIER PONSONNET-VUILLARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1669682
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2001

Présentation de la marque TOP LABEL

Déposée le 8 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET-VUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP LABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET-VUILLARD domicilié(e) DAVEZIEUX, 07100 ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque TOP LABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP LABEL est expirée depuis le 8 janvier 2001.

GARNIER PONSONNET-VUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CLARLUX , MEXICO , SILIGOM , CLARFIX , DINADRESS , DREI AHREN , EUROPE , SELF-CLOS EVA , PAXEL , ROUTAGE LABEL


GARNIER PONSONNET-VUILLARD, société anonyme - DAVEZIEUX, 07100 ANNONAY - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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