Déposée le 3 avril 1986 par la société GARNIER PONSONNET-VUILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SILIGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GARNIER PONSONNET-VUILLARD domicilié(e) DAVEZIEUX, 07100 ANNONAY (dossier no 2066453) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 209 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2066453) - France.
La marque SILIGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GARNIER PONSONNET-VUILLARD - DAVEZIEUX, 07100 ANNONAY (dossier no 2066453) - France - SIREN 335620209
NOVAMARK - (dossier no 2066453) - France
Renouvellement sans limitation le 1 avril 1996 n°2066453 - Publication au BOPI 1996-04-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Produits en papier ou en carton à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage;produits de l'imprimerie;photographies;papeterie et notamment blocs de correspondance et enveloppes;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériaux pour les artistes à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler;machines à écrire;appareils et ustensiles de bureaux (à l'exception des meubles) non compris dans d'autres classes;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
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