Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTAGE LABEL
GARNIER PONSONNET VUILLARD

Numéro de dépôt :
93480500
Date de dépôt :
16/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2003

Présentation de la marque ROUTAGE LABEL

Déposée le 16 août 1993 par la société GARNIER PONSONNET VUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUTAGE LABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la société GARNIER PONSONNET VUILLARD domicilié(e) Davézieux, 07100 ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ROUTAGE LABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTAGE LABEL est expirée depuis le 16 août 2003.

GARNIER PONSONNET VUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CLARLUX , MEXICO , SILIGOM , CLARFIX , DINADRESS , DREI AHREN , EUROPE , SELF-CLOS EVA , PAXEL , FESTIVAL


GARNIER PONSONNET VUILLARD - Davézieux, 07100 ANNONAY - France - SIREN 335620209


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés