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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET VUILLARD
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NOBILIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBILIS
GARNIER PONSONNET VUILLARD Société anonyme

Numéro de dépôt :
1474141
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2008

Présentation de la marque NOBILIS

Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET VUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET VUILLARD domicilié(e) Zone Industrielle de la Lombardière, Davezieux, 07100 ANNONAY (dossier no 2119994) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2119994) - France.

La marque NOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBILIS est expirée depuis le 30 juin 2008.

GARNIER PONSONNET VUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CLARLUX , MEXICO , SILIGOM , CLARFIX , DINADRESS , DREI AHREN , EUROPE , SELF-CLOS EVA , PAXEL , ROUTAGE LABEL


GARNIER PONSONNET VUILLARD Société anonyme - Zone Industrielle de la Lombardière, Davezieux, 07100 ANNONAY (dossier no 2119994) - France - SIREN 335620209


NOVAMARK - (dossier no 2119994) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1998 n°2119994 - Publication au BOPI 1998-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, magazines et prospectus;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.