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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET-VUILLARD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GARNIER PONSONNET-VUILLARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1341511
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1996
Marque figurative de GARNIER PONSONNET-VUILLARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET-VUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET-VUILLARD domicilié(e) DAVEZIEUX, 07100 ANNONAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341511.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 février 1996.

GARNIER PONSONNET-VUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CLARLUX , MEXICO , SILIGOM , CLARFIX , DINADRESS , DREI AHREN , EUROPE , SELF-CLOS EVA , PAXEL , ROUTAGE LABEL


GARNIER PONSONNET-VUILLARD, société anonyme - DAVEZIEUX, 07100 ANNONAY. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Papier et carton en tous genres notamment : impression, écriture, machine et duplicateur, carte d'un seul jet, bristol, dessin et buvard, supports pour photographie industrielle spéciaux en vrac, rames, bobines, rouleaux, bobinettes ainsi que tous papiers et cartons façonnés, articles de bureau, de classement et de publicité, notamment blocs, pochettes, ramettes, enveloppes, cahiers, cartes et bobinettes mécanographiques, boîtes de papier à lettres, de cartes et enveloppes de correspondance, de cartes et enveloppes de visite, boîtage et conditionnements;papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.