Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME LINE
GARNIER PONSONNET VUILLARD GPV, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98737994
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/06/2008

Présentation de la marque HOME LINE

Déposée le 19 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET VUILLARD GPV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOME LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET VUILLARD GPV domicilié(e) 07430 DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque HOME LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME LINE est expirée depuis le 19 juin 2008.

GARNIER PONSONNET VUILLARD GPV a également déposé les autres marques suivantes : OFFICELINE


GARNIER PONSONNET VUILLARD GPV, (société anonyme) - 07430 DAVEZIEUX - France - SIREN 335620209


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier d'emballage, carton pour emballage ; sacs, sachets, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou carton. Enveloppes, enveloppes pouvant être utilisées avec des imprimantes. Papier et papier spéciaux pour imprimantes. Emballages en papier ou carton pour supports informatiques.