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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARNIER PHILIPPE CLOS D'ARCONCEY Père et Fils
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Meix d'Arconcey
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meix d'Arconcey
GARNIER PHILIPPE CLOS D'ARCONCEY Père et Fils (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98740150
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque Meix d'Arconcey

Déposée le 3 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARNIER PHILIPPE CLOS D'ARCONCEY Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Meix d'Arconcey » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARNIER PHILIPPE CLOS D'ARCONCEY Père et Fils domicilié(e) 21190 AUXEY-DURESSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE GARNIER - France.

La marque Meix d'Arconcey a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meix d'Arconcey est expirée depuis le 3 juillet 2008.


GARNIER PHILIPPE CLOS D'ARCONCEY Père et Fils (S.A.R.L.) - 21190 AUXEY-DURESSES - France


M. PHILIPPE GARNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Alcools (à l'exception des bières et des vins), spiritueux.