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Marques déposées par garnier karl
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XV Catalan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XV Catalan
garnier karl
laroussinie mathieu

Numéro de dépôt :
3821238
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
XV Catalan de garnier karl

Présentation de la marque XV Catalan

Déposée le 6 avril 2011 par garnier karl et laroussinie mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XV Catalan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Les déposants sont garnier karl domicilié(e) residence le carre du parc apt 1.1, 64 av guynemer - 66000 - PERPIGNAN - France et laroussinie mathieu domicilié(e) 31 rue de l'alma - 66250 - SAINT LAURENT DE LA SALANQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, garnier karl domicilié(e) residence le carre du parc apt 1.1, 64 av guynemer - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque XV Catalan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XV Catalan est expirée depuis le 6 avril 2021.


garnier karl - residence le carre du parc apt 1.1, 64 av guynemer - 66000 - PERPIGNAN - France

laroussinie mathieu - 31 rue de l'alma - 66250 - SAINT LAURENT DE LA SALANQUE - France


garnier karl - residence le carre du parc apt 1.1, 64 av guynemer - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567619 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Couches en matières textiles.