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Marques déposées par monsieur Garnier Julien
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Qualitab
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qualitab
M. Garnier Julien

Numéro de dépôt :
4026756
Date de dépôt :
13/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2023
Qualitab de Garnier Julien

Présentation de la marque Qualitab

Déposée le 13 août 2013 par monsieur Garnier Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Qualitab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Garnier Julien domicilié(e) 4 rue Louis Loucheur, esc 17 - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BIO LOGIK, M. GARNIER Julien domicilié(e) 4 rue Louis Loucheur, esc 17 - 75017 - PARIS - France.

La marque Qualitab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualitab est expirée depuis le 13 août 2023.


M. Garnier Julien - 4 rue Louis Loucheur, esc 17 - 75017 - PARIS - France


SARL BIO LOGIK, M. GARNIER Julien - 4 rue Louis Loucheur, esc 17 - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623745 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.