Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA VIGNA
GARNIER Jean, Agissant pour le compte de la société SAS GP en cours de formation

Numéro de dépôt :
3801566
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
TERRA VIGNA de GARNIER Jean

Présentation de la marque TERRA VIGNA

Déposée le 28 janvier 2011 par GARNIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA VIGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est GARNIER Jean, Agissant pour le compte de la société SAS GP en cours de formation domicilié(e) 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARNIER Jean domicilié(e) 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France.

La marque TERRA VIGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VIGNA est expirée depuis le 28 janvier 2021.

GARNIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : Bourgeon de Cassis , Gelée Minceur , FRUITITHERAPIE , Fleur de Cassis , FRUITHERAPY , FRUITHERAPIE


GARNIER Jean, Agissant pour le compte de la société SAS GP en cours de formation - 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France


GARNIER Jean - 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 16 juin 2011 - Retrait partiel n°551129 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-16

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de coiffure.