Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bourgeon de Cassis
GARNIER Jean, Agissant pour le compte de la société SAS GP en cours de formation

Numéro de dépôt :
3849937
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
Bourgeon de Cassis de GARNIER Jean

Présentation de la marque Bourgeon de Cassis

Déposée le 29 juillet 2011 par GARNIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bourgeon de Cassis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est GARNIER Jean, Agissant pour le compte de la société SAS GP en cours de formation domicilié(e) 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARNIER Jean domicilié(e) 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France.

La marque Bourgeon de Cassis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bourgeon de Cassis est expirée depuis le 29 juillet 2021.

GARNIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : Gelée Minceur , FRUITITHERAPIE , Fleur de Cassis , FRUITHERAPY , TERRA VIGNA , FRUITHERAPIE


GARNIER Jean, Agissant pour le compte de la société SAS GP en cours de formation - 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France


GARNIER Jean - 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599756 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.