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Marques déposées par GARNIER Jean-Luc
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STORE VOLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

STORE VOLET
GARNIER Jean-Luc, François

Numéro de dépôt :
99811766
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2019

Présentation de la marque STORE VOLET

Déposée le 8 septembre 1999 par GARNIER Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STORE VOLET »

Le déposant est GARNIER Jean-Luc, François domicilié(e) 275, le clos du Peuville - 59830 - CYSOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc GARNIER domicilié(e) 275, le clos du Peuville - 59830 - CYSOING - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STORE VOLET est expirée depuis le 8 septembre 2019.


GARNIER Jean-Luc, François - 275, le clos du Peuville - 59830 - CYSOING - France


Luc GARNIER - 275, le clos du Peuville - 59830 - CYSOING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2009 n°2422951 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-11-16

Volets métalliques Volets non-métalliques Stores extérieurs ni métalliques ni en matières textiles Stores en matières textiles Portes métalliques Portes non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).