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Marques déposées par GARNIER Georges
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REGAL DE SANS SOUCI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGAL DE SANS SOUCI
GARNIER Georges

Numéro de dépôt :
3407087
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/01/2026
REGAL DE SANS SOUCI de GARNIER Georges

Présentation de la marque REGAL DE SANS SOUCI

Déposée le 31 janvier 2006 par GARNIER Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « REGAL DE SANS SOUCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est GARNIER Georges domicilié(e) 10, place du Marché - 69170 - TARARE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GARNIER georges domicilié(e) 10 place du Marché - 69170 - TARARE - France.

La marque REGAL DE SANS SOUCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL DE SANS SOUCI arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.

GARNIER Georges a également déposé les autres marques suivantes : LE GROS ROMANS DE SANS SOUCI , DE SANS SOUCI


GARNIER Georges - 10, place du Marché - 69170 - TARARE - France


GARNIER georges - 10 place du Marché - 69170 - TARARE - France


Inscription le 12 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490860 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607840 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine.