Déposée le 16 octobre 2002 par Garnier François et Le Charpentier Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLUCES MAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Les déposants sont Garnier François, domicilié(e) 2 impasse Tellier, ,94200 Ivry-sur-Seine - 94200 - France et Le Charpentier Sébastien, domicilié(e) 3 quai du docteur Mass, ,94700 Maisons-Alfort - 94700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Garnier François domicilié(e) 2 impasse Tellier,94200 Ivry-sur-Seine - 94200 - France.
La marque SOLUCES MAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUCES MAG est expirée depuis le 16 octobre 2012.
Garnier François - 2 impasse Tellier, ,94200 Ivry-sur-Seine - 94200 - France
Le Charpentier Sébastien - 3 quai du docteur Mass, ,94700 Maisons-Alfort - 94700 - France
Garnier François - 2 impasse Tellier,94200 Ivry-sur-Seine - 94200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Produits de l'imprimerie, photographies, clichés. Publication de livres, revues et magazines périodiques. Production de film, montage de bande vidéo. Service de jeux en ligne. Publication electronique de livres et de prériodique en ligne. Micro-édition. Elaboration et conception de logiciels. Programation pour ordinateur. Création et entretien de site web pour des tiers. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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