Déposée le 17 juin 1987 par madame GARNIER épouse HAUWELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE TAVERNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame GARNIER épouse HAUWELL domicilié(e) Les Almadies, 231, ave de la Lanterne, 06000 NICE. Mme DORVAUX Michelle épouse RIVERON,72, rue des Eaux Claires, 38100 GRENOBLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ. - France.
La marque LE TAVERNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme GARNIER épouse HAUWELL - Les Almadies, 231, ave de la Lanterne, 06000 NICE. Mme DORVAUX Michelle épouse RIVERON,72, rue des Eaux Claires, 38100 GRENOBLE. - France
CABINET VITTOZ. - France
Inscription le 12 mars 1992 - Transmission de propriété n°61273 - Publication au BOPI 1992-03-12
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie en particulier journaux et périodiques, articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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