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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GARNIER ENTREPRISES
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GREEN SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN SUN
GARNIER ENTREPRISES SA

Numéro de dépôt :
97661254
Date de dépôt :
27/01/1997
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/01/2007

Présentation de la marque GREEN SUN

Déposée le 27 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) GARNIER ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GREEN SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARNIER ENTREPRISES domicilié(e) Parc d'Activités des Petites Landes - rue de Milan - BP 40, 44470 THOUARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 151 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard GARNIER GARNIER ENTREPRISES SA - France.

La marque GREEN SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661254.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN SUN est expirée depuis le 27 janvier 2007.

GARNIER ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ALGAM , LA BOITE NOIRE DU GUITARISTE, DU BATTEUR, DU SON, DE LA LUMIERE , LA BIBLE DU BATTEUR , GARNIER , VOLCANO , AVANTI LA MUSICA , SHOOT AGAIN GOLF , CHATEAU DU JAUNAY , TOM WALKER BORN ON THE CALIFORNIAN GREENS


GARNIER ENTREPRISES SA - Parc d'Activités des Petites Landes - rue de Milan - BP 40, 44470 THOUARE - France - SIREN 340151067


Gérard GARNIER GARNIER ENTREPRISES SA - France


Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318581 - Publication au BOPI 2001-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux ; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles sacs pour le transport des marchandises en vrac.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].