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Marques déposées par GARNIER Dominique Nicolas
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VICTOR EMMANUEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VICTOR EMMANUEL
GARNIER Dominique Nicolas

Numéro de dépôt :
1250493
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2013

Présentation de la marque VICTOR EMMANUEL

Déposée le 8 novembre 1983 par GARNIER Dominique Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VICTOR EMMANUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARNIER Dominique Nicolas domicilié(e) 9 Boulevard Murat,75016 Paris (dossier no 2250349) - 75016 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GARNIER DOMINIQUE domicilié(e) 9 Boulevard Murat,75016 Paris (dossier no 2250349) - 75016 - France.

La marque VICTOR EMMANUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VICTOR EMMANUEL est expirée depuis le 1 octobre 2013.


GARNIER Dominique Nicolas - 9 Boulevard Murat,75016 Paris (dossier no 2250349) - 75016 - France


GARNIER DOMINIQUE - 9 Boulevard Murat,75016 Paris (dossier no 2250349) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250349 - Publication au BOPI 2003-10-01

Renouvellement sans limitation n°2024313 - Publication au BOPI 1994-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303043 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260941 - Publication au BOPI 1998-08-27

Vêtements, chaussures, chapellerie.