Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMComposites
M. GARNAULT CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
4083153
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/04/2024
FEMComposites de GARNAULT CHRISTOPHE

Présentation de la marque FEMComposites

Déposée le 7 avril 2014 par monsieur GARNAULT CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FEMComposites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur GARNAULT CHRISTOPHE domicilié(e) 20 ROUTE DES FOURS - 89510 - ETIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GARNAULT CHRISTOPHE domicilié(e) 20 ROUTE DES FOURS - 89510 - ETIGNY - France.

La marque FEMComposites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMComposites est expirée depuis le 7 avril 2024.


M. GARNAULT CHRISTOPHE - 20 ROUTE DES FOURS - 89510 - ETIGNY - France


M. GARNAULT CHRISTOPHE - 20 ROUTE DES FOURS - 89510 - ETIGNY - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).