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Marques déposées par la société GARNAUD Katia
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HARMONISATION ENERGETIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONISATION ENERGETIQUE
GARNAUD Katia

Numéro de dépôt :
94543011
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2004

Présentation de la marque HARMONISATION ENERGETIQUE

Déposée le 31 octobre 1994 par la société GARNAUD Katia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARMONISATION ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la société GARNAUD Katia domicilié(e) La Raberie, 16440 ROULLET ST ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 209 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Katia GARNAUD - France.

La marque HARMONISATION ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONISATION ENERGETIQUE est expirée depuis le 31 octobre 2004.


GARNAUD Katia - La Raberie, 16440 ROULLET ST ESTEPHE - France - SIREN 395209281


Madame Katia GARNAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

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