Déposée le 7 mai 1999 par GARMENDIA Elisabeth MARIT Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CE Cassy Elisée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est GARMENDIA Elisabeth MARIT Véronique, domicilié(e) 102 B Résidence BEYRIS-GAÏNA, 14-16 Avenue de BEYRIS, 64100 BAYONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth GARMENDIH - France.
La marque CE Cassy Elisée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792188.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE Cassy Elisée est expirée depuis le 7 mai 2009.
GARMENDIA Elisabeth MARIT Véronique - 102 B Résidence BEYRIS-GAÏNA, 14-16 Avenue de BEYRIS, 64100 BAYONNE - France
Elisabeth GARMENDIH - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
- clichés, photographies caractères d'imprimerie - lingerie, lorseterie, vêtements de jour et de nuit - agence de presse et d'informations communications par terminaux d'ordinateurs ainsi que par internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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