Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DI.E.GO. Système bi-carburant fuel/gasoil.
GARLOUIS Société Ouvrière de Production

Numéro de dépôt :
3251315
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/10/2013
DI.E.GO. Système bi-carburant fuel/gasoil. de GARLOUIS Société Ouvrière de Production

Présentation de la marque DI.E.GO. Système bi-carburant fuel/gasoil.

Déposée le 15 octobre 2003 par la société GARLOUIS Société Ouvrière de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DI.E.GO. Système bi-carburant fuel/gasoil. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la société GARLOUIS Société Ouvrière de Production domicilié(e) 6, rue de la gravière,67116 REICHSTETT - 67116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 791 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.O.P. GARLOUIS Mr.Denis SIMON domicilié(e) BP 73427,67455 MUNDOLSHEIM cédex - 67455 - France.

La marque DI.E.GO. Système bi-carburant fuel/gasoil. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DI.E.GO. Système bi-carburant fuel/gasoil. est expirée depuis le 15 octobre 2013.


GARLOUIS Société Ouvrière de Production - 6, rue de la gravière,67116 REICHSTETT - 67116 - France - SIREN 313791089


S.C.O.P. GARLOUIS Mr.Denis SIMON - BP 73427,67455 MUNDOLSHEIM cédex - 67455 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Inscription le 11 février 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°618374 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Système de bi-carburation fuel gaz oil pour véhicule industriel (partie de moteur). appareils de locomotion par terre.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.