Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECRIN VERMEIL
GARIN ANGUISE Christiane (nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1600159
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2000

Présentation de la marque L'ECRIN VERMEIL

Déposée le 27 juin 1990 par GARIN ANGUISE Christiane (nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ECRIN VERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARIN ANGUISE Christiane (nationalité franÇaise), domicilié(e) 7 rue saint Michel, 01130 Nantua - France.

La marque L'ECRIN VERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECRIN VERMEIL est expirée depuis le 27 juin 2000.


GARIN ANGUISE Christiane (nationalité franÇaise) - 7 rue saint Michel, 01130 Nantua - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Bijoux fantaisie, barrettes à cheveux, pinces à cheveux, vetements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.