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Marques déposées par monsieur GARGAUD JEAN-CLAUDE
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RECYMAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECYMAP
M. GARGAUD JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
4295269
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2026
RECYMAP de GARGAUD JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque RECYMAP

Déposée le 29 août 2016 par monsieur GARGAUD JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RECYMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur GARGAUD JEAN-CLAUDE domicilié(e) LE PUY PELAT - 24800 - SAINT PIERRE DE COLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GARGAUD JEAN CLAUDE domicilié(e) PUY PELAT - 24800 - SAINT-PIERRE-DE-COLE - France.

La marque RECYMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYMAP arrivera à expiration en date du 29 août 2026.


M. GARGAUD JEAN-CLAUDE - LE PUY PELAT - 24800 - SAINT PIERRE DE COLE - France


M. GARGAUD JEAN CLAUDE - PUY PELAT - 24800 - SAINT-PIERRE-DE-COLE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ;

Transport ; Collecte de déchets plastiques ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).