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Marques déposées par GARELLA Jean-Brice
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BASTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTILLE
GARELLA Jean-Brice

Numéro de dépôt :
93500470
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2003

Présentation de la marque BASTILLE

Déposée le 30 décembre 1993 par GARELLA Jean-Brice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est GARELLA Jean-Brice, domicilié(e) Chemin du Chateau, 13114 CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France.

La marque BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTILLE est expirée depuis le 30 décembre 2003.

GARELLA Jean-Brice a également déposé les autres marques suivantes : NC EDITION , ANAKAPALLE , LES TOILES DU SUD


GARELLA Jean-Brice - Chemin du Chateau, 13114 CASSIS - France


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Cuir et peaux, imitations de cuir et peaux; maroquinerie; portefeuilles, sacs à main, pochettes, porte-documents, porte-monnaie; malles et valises; parapluies, parasols.Tissus, draps de plage.Vêtements prêt-à-porter pour hommes, femmes et enfants; manteaux, costumes, vestes, blousons, trois-quarts, paletots, pantalons, jupes, robes, ensembles avec jupe ou pantalon, tricots, chemises y compris chemises tricotées, chemisiers; sous-vêtements; vêtements de nuit; vêtements de pluie; vêtements de sport; maillots de bain; vêtements de plage; ceintures, bretelles, foulards, cravates, gants, chapellerie, chaussures

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.