Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALTECH
GAREL Yves

Numéro de dépôt :
3294364
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2024
CALTECH de GAREL Yves

Présentation de la marque CALTECH

Déposée le 27 mai 2004 par GAREL Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est GAREL Yves domicilié(e) Champ La Lioure - 07210 - CHOMERAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CALTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALTECH est expirée depuis le 27 mai 2024.


GAREL Yves - Champ La Lioure - 07210 - CHOMERAC - France


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2014 n°2555879 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-14

Inscription le 18 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706393 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-18

Matériel de calage et calages, en caoutchouc ou en matières synthétiques, y compris en mousse usinée ; mousses de calage en matières synthétiques ; calages de protection et/ou de présentation, en caoutchouc ou en matières synthétiques, notamment en mousse usinée, y compris pour aménagement intérieur de mallettes, valises et coffrets. Mallettes ; attachés-cases ; valises ; coffrets (non garnis d'objets) ; coffrets, valises et mallettes de présentation (non garnis d'objets), munis intérieurement de calages de protection et/ou de présentation. Sérigraphie ; usinage et découpe de matériaux alvéolaires ou cellulaires, de matériaux polymères, de matériaux tendres, de plastiques, de mousses en matières synthétiques, de polystyrène, de pièces industrielles et de pièces détachées dans les matières et matériaux précités ; gravure mécanique ; marquage par gravure mécanique. Etude de projets techniques, notamment dans le domaine des calages de protection et/ou de présentation, y compris en matériaux cellulaires ; conception, notamment conception assistée par ordinateur, de calages de protection et/ou de présentation, y compris en matériaux cellulaires ; dessin industriel, notamment dessin assisté par ordinateur, en particulier dans le domaine des calages de protection et/ou de présentation, y compris en matériaux cellulaires.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.