Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GS GROUND SWELL
Numéro de dépôt :
1500102
Date de dépôt :
09/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1998
Présentation de la marque GS GROUND SWELL
Déposée le 9 juin 1988 par GAREL miguel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GS GROUND SWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GS GROUND SWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GS GROUND SWELL est expirée depuis le 9 juin 1998.
GAREL miguel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19