Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI VALENCE
GAREC Philippe

Numéro de dépôt :
3363782
Date de dépôt :
08/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2015
EQUI VALENCE de GAREC Philippe

Présentation de la marque EQUI VALENCE

Déposée le 8 juin 2005 par GAREC Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUI VALENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est GAREC Philippe domicilié(e) 51 AVENUE DE SEGUR,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAREC PHILIPPE domicilié(e) 51 AVENUE DE SEGUR,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque EQUI VALENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI VALENCE est expirée depuis le 8 juin 2015.


GAREC Philippe - 51 AVENUE DE SEGUR,75007 PARIS - 75007 - France


GAREC PHILIPPE - 51 AVENUE DE SEGUR,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

• meubles, cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, roseau, jonc, osier, corne, os, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ; coussins ; étagères ; commodes ; fauteuils ; sieges ; literie ; boîtes bois. • porcelaine ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou necessaires de toilettes ; verres à boire ; vaisselle non en metaux ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué. • tissus ; couverture de lit ou table ; tissus à usage textiles ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). • tapis, paillassons, nattes et autres revetements de sol. • jeux ; jouets ; decoration pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].