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Marques déposées par la société GARE DE BONNIEUX
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DOMAINE LE PETIT PAVILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE PETIT PAVILLON
GARE DE BONNIEUX

Numéro de dépôt :
3130752
Date de dépôt :
12/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2011
DOMAINE LE PETIT PAVILLON de GARE DE BONNIEUX

Présentation de la marque DOMAINE LE PETIT PAVILLON

Déposée le 12 novembre 2001 par la société GARE DE BONNIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LE PETIT PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la société GARE DE BONNIEUX domicilié(e) Quartier de la Gare, 84480 BONNIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 208 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARE DE BONNIEUX - France.

La marque DOMAINE LE PETIT PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE PETIT PAVILLON est expirée depuis le 12 novembre 2011.


GARE DE BONNIEUX - Quartier de la Gare, 84480 BONNIEUX - France - SIREN 783208762


GARE DE BONNIEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Vin, commercialisation de vin en vrac ou produits conditionnés.