Déposée le 5 juin 2002 par l'association loi 1901 Gare au Théâtre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Gare aux marionnettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 Gare au Théâtre domicilié(e) 13 r. Pierre Semard,94400 Vitry sur Seine - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 109 300 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gare au Théâtre Mustapha Aouar domicilié(e) 13 r. Pierre Semard,94400 Vitry s/Seine - 94400 - France.
La marque Gare aux marionnettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gare au Théâtre (Ass. loi 1901) - 13 r. Pierre Semard,94400 Vitry sur Seine - 94400 - France - SIREN 410109300
Gare au Théâtre Mustapha Aouar - 13 r. Pierre Semard,94400 Vitry s/Seine - 94400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Supports d'enregistrement magnétique, numérique et optique Produits de l'imprimerie : affiches, programmes, photographies, livres Activités culturelles : production de spectacles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, éditions de livres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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