Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les éditions de la Gare
Numéro de dépôt :
3160516
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Les éditions de la Gare
Déposée le 19 avril 2002 par la société Gare au Théâtre (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les éditions de la Gare »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gare au Théâtre (Association a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363728 - Publication au BOPI 2003-01-22
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21