Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSAE
Numéro de dépôt :
3287333
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2014
Présentation de la marque ROSAE
Déposée le 22 avril 2004 par GARDRAT Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROSAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSAE est expirée depuis le 22 avril 2014.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22