Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIMSANTE
GARDON Jean-Dominique
GIRAUD Vincent

Numéro de dépôt :
97670378
Date de dépôt :
24/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2007

Présentation de la marque REGIMSANTE

Déposée le 24 mars 1997 par GARDON Jean-Dominique et GIRAUD Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGIMSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Les déposants sont GARDON Jean-Dominique, domicilié(e) Résidence du Pré de l'Ile, 14 allée des Ajoncs, 78620 L'ETANG LA VILLE - France et GIRAUD Vincent, domicilié(e) 17, rue des petits bois, 92370 CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE - France.

La marque REGIMSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIMSANTE est expirée depuis le 24 mars 2007.

GARDON Jean-Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LIBERMED , AAA INFORMATIQUE , MEDECINS-RELAIS


GARDON Jean-Dominique - Résidence du Pré de l'Ile, 14 allée des Ajoncs, 78620 L'ETANG LA VILLE - France

GIRAUD Vincent - 17, rue des petits bois, 92370 CHAVILLE - France


Cabinet THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Errata - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Appareils d'instruction ou d'enseignement; appareils d'instruction ou d'enseignement dans le domaine de l'alimentation; appareils d'instruction ou d'enseignement dans le domaine de la diététique; équipements pour le traitement de l'information; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; imprimantes d'ordinateurs; interfaces (informatique); scanneurs (explorateurs) (informatique); programmes d'ordinateurs enregistrés; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine de l'alimentation; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine de la diététique; logiciels (programmes enregistrés); logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de l'alimentation; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la diététique. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de l'alimentation; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de la diététique; publications; publications dans le domaine de l'alimentation; publications dans le domaine de la diététique; livres; livres dans le domaine del'alimentation; livres dans le domaine de la diététique; imprimés; imprimés dans le domaine de l'alimentation; imprimés dans le domaine de la diététique; journaux; journaux dans le domaine de l'alimentation; journaux dans le domaine de la diététique; manuels; manuels dans le domaine de l'alimentation; manuels dans le domaine de la diététique; périodiques; périodiques dans le domaine de l'alimentation; périodiques dans le domaine de la diététique. Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires); consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'alimentation; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de la diététique; programmation pour ordinateurs; programmation pour ordinateurs dans le domaine de l'alimentation; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la diététique; élaboration de logiciels; élaboration de logiciels dans le domaine de l'alimentation; élaboration de logiciels dans le domaine de la diététique; mise à jour de logiciels; consultations en matière d'ordinateurs; location d'ordinateurs; location de périphériques d'ordinateurs; location de logiciels informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.