Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RAYON DE SOLEIL
GARDIOL Gérald

Numéro de dépôt :
1446940
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/1998

Présentation de la marque LE RAYON DE SOLEIL

Déposée le 22 janvier 1988 par GARDIOL Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RAYON DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARDIOL Gérald, domicilié(e) MERINDOL, 84360 LAURIS. - France.

La marque LE RAYON DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAYON DE SOLEIL est expirée depuis le 22 janvier 1998.

GARDIOL Gérald a également déposé les autres marques suivantes : LE RAYON DE SOLEIL , LE SUPREME DE PROVENCE CAVAILLON


GARDIOL Gérald - MERINDOL, 84360 LAURIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

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