Marque enregistrée - Marque en vigueur

GARDINIER
GARDINIER ET FILS

Numéro de dépôt :
4380895
Date de dépôt :
02/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2027
GARDINIER de GARDINIER ET FILS

Présentation de la marque GARDINIER

Déposée par voie électronique le 2 août 2017 par GARDINIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GARDINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est GARDINIER ET FILS domicilié(e) 8 rue Lammenais - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lynde & Associés, Lynde Stéphane domicilié(e) 5 rue murillo - 75008 - Paris - France.

La marque GARDINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDINIER arrivera à expiration en date du 2 août 2027.

GARDINIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DE TAILLEVENT


GARDINIER ET FILS - 8 rue Lammenais - 75008 - Paris - France


Lynde & Associés, Lynde Stéphane - 5 rue murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 20 juillet 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°729020 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Inscription le 2 novembre 2018 - Rejet partiel n°737176 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Errata de l'enregistrement - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748262 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Inscription le 12 août 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°792631 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12

Viande ; poisson, saumon, oeufs de saumon préparés, caviar (oeufs d'esturgeon préparés), tarama, préparation à base de saumon ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Essences alcooliques, extraits alcooliques ;

Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation); services de traiteurs; services de cuisine à domicile; organisation de réceptions (restauration); location de salles pour banquets et réceptions; location de matériel pour banquets et réceptions; services de bars, de cafés, de cafétérias; salons de thé.