Déposée le 26 septembre 1991 par GARDINIA Vorhangschienenfabrik Wälder & Co. GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALUGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GARDINIA Vorhangschienenfabrik Wälder & Co. GmbH & Co. KG, (société allemande), domicilié(e) 7972 ISNY IM ALLGU ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque ALUGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Rails de rideaux en bois ou en métal léger;rideaux;dispositifs de suspension de rideaux, notamment rails de rideaux, y compris accessoires en bois ou en métal léger;dispositifs de traction, galets de déviation incorporés à des rails de rideaux, qui sont disposés horizontalement et/ou verticalement;cordes guidées sur ces galets ou dans des rainures de guidage des corps de suspension roulants ou coulissants;châssis de fenêtres en métal léger; parties des articles mentionnés ci-dessus
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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